[Billet d'humeur] Splendeurs du Code Napoléon

Phare de l'Univers, pays des lumières clignotantes n'ayant rien à envier au Glitter Gulch District, notre beau pays nous a bien évidemment facilité la vie, à nous autres acheteurs, par ses réglementations inspirées par les plus hautes figures de l'(ex-)ENA et autres écoles du cirque.

Le Code des Marchés Publics, écrit à quatre mains avec Courteline, ignore du haut de sa grandeur l'assurance qualité fournisseurs. Qu'un fournisseur soit mauvais, soit donc : il aura derechef le droit de revenir postuler autant qu'il lui en plaira. L'esprit de la Révolution ! Dans les marchés de l'armement, l'Etat biaise avec la propriété intellectuelle des fournisseurs. Robespierre, reviens !

Ne pas payer ses fournisseurs, c'est mal... mais par exception spéciale, les transporteurs c'est du pénal. Va comprendre, Charles ! Depuis que nous avons modernisé notre économie via la Bien Nommée Loi de Modernisation de l'Economie, la querelle des Anciens et des Modernes a pu reprendre : peu savent dire s'il s'agit d'une loi de police ou non, et si elle est donc applicable pour des contrats de droit étranger signés avec des fournisseurs étrangers. Faute de quoi, ceux-ci pourraient proposer des conditions de paiement bien meilleures que les sociétés françaises, en opposition avec l'esprit (supposé) de la loi. Sinon, envisageons l'étranger. Montesquieu, réveille-toi, ils sont devenus fous!

Nos grandes saucisses de Strasbourg de l'ENA sont bien plus malicieuses que l'ami Firmin : pour les dispositions de Rupture Brutale des Relations Commerciales, le Code du Commerce précise bien les critères du délit (antériorité, dépendance économique...) mais sans en préciser les valeurs. Aux tribunaux de commerce d'apprécier, d'autant que le législateur a poussé la malice jusqu'à les peupler de magistrats non professionnels. Quel talent, on comprend mieux pourquoi on paie des impôts !

Quant aux procédures collectives, on en dénombre plusieurs espèces, du plan de continuation au redressement judiciaire, pour ainsi dire du Trias au Crétacé.

Merci à vous, amis législateurs, pour ces avancées grandioses, laissant pantois nos voisins anglo-saxons qui nous taxaient d'"arrogant little frogs" avant que le Brexit ne leur tombe sur la tête... Dixit Talleyrand-en-bas-de-soie: "Quand je me regarde, je me désole. Quand je me compare, je me console".

Lire les précédentes chroniques de Firmin:

Les princes de Serendip des Achats

Ma stratégie est plus grosse que la tienne

Les achats: un métier de Petits Princes sous thérapie ?

Les feuilles mortes des contrats se ramassent à la pelle

Décomposez, décomposez, il en restera toujours quelque chose

Oh ! TD

La couverture: on préférerait parfois être sous la couette !

La vie des grands hommes

Une couverture: c'est pour rassurer, comme les doudous?