Droits de douane : un sujet technique

Difficile d'être acheteur sans se confronter un jour ou l'autre aux droits de douanes. Or, ces derniers peuvent s'avérer labyrinthique : il s'agit en effet de les déterminer sans erreur. Mais, aussi, dans un deuxième temps de chercher à les optimiser.

Le casse-tête de la nomenclature

Première chose à faire : déterminer la nomenclature exacte de son produit, le fameux TARIC à 10 chiffres. "Il s'agit d'être sûr de la nomenclature tarifaire du produit car c'est à partir de ce classement que seront notamment déterminés, les taux des droits de douane, les mesures de politique commerciale, les normes de sécurités ou encore la fiscalité intérieure. Or, cette classification peut parfois s'avérer difficile", indique Mojca Grobovsek, experte en TVA et droits de douane chez Ayming.

Attention aux erreurs, donc ! Mojca Grobovsek conseille de contacter les services de douanes afin d'obtenir de l'aide, en sollicitant par exemple un Renseignement Tarifaire Contraignant.

Accords avec le pays d'origine

Deuxième difficulté : déterminer l'origine du produit. "L'origine du produit est très importante et peut représenter un vrai levier d'optimisation. En effet, en fonction des accords conclus avec le pays d'origine, les droits de douane seront plus ou moins élevés", explique Mojca Grobovsek.

Là encore, déterminer l'origine n'est pas toujours aisé puisque un produit consiste bien souvent en des matières premières d'origines