Fiscalité 2021 : les flottes à l'heure du Bing-bang

Pas vraiment populaire, la TVS avait jusqu'à présent le mérite de la simplicité avec neuf tranches correspondant à des seuils d'émissions de CO₂. Un modèle que balaie la loi de finances pour 2021 en édictant un nouveau barème calculé au gramme près. Les habitués de la grille du bonus/malus ne seront pas dépaysés car le modèle est identique. Une constante a été conservée : les véhicules émettant moins de 21 g de CO₂ échappent à l'impôt. Avantage de ce nouveau barème, sa progressivité qui gomme les effets de seuils, parfois brutaux, autour de valeurs clés, notamment les 120 g et les 150 g de CO₂. Illustration avec une entreprise qui serait désireuse d'intégrer en parc des Clio essence. En boîte manuelle, la Tce 90 émet 117 g de CO₂. Pour la boîte robotisée, il faut opter pour la 100 Xtronic qui affiche pour sa part 131 g de CO₂. Sous le régime de l'ancien barème, la TVS du premier modèle atteignait 234 euros et celle du second 589,50 euros. Un écart plus que du simple au double qu'atténue le mode de calcul pour 2021. Désormais, la TVS du premier modèle s'établit à 187 € et celle du second à 249 €. Des tarifs qui reflètent plus fidèlement les écarts d'émissions de CO₂ entre les deux citadines.

Des baisses parfois en trompe l'oeil

L'autre bonne nouvelle concerne les baisses de tarifs qui impactent la plupart des cases du barème. C'est le cas pour tous les véhicules émettant moins de 158 g, avec jusqu'à 60 % de réduction par rapport à la TVS 2020. Les mieux lotis sont les modèles émettant entre 51 et 77 g. Une catégorie dans laquelle, certes, les modèles ne se bousculent pas. Mais à des niveaux de CO₂ plus répandus dans les flottes, on peut également espérer de substantielles économies. Comme sur le Peugeot 3008 essence en version PureTech 130 ch BVM6 avec ses 144 g de CO₂. Sa TVS dégringole de 648 € à 461 € soit 29 % de moins. En face, la version diesel BlueHDi, également de 130 ch mais à 136 g de CO₂, divise sa TVS presque par deux (de 612 € à 326 €).

Des gains qui aideront sans doute les gestionnaires à avaler la pilule du WLTP qui a suscité une révision à la hausse des niveaux de CO₂. Mais la bonne nouvelle qu'apporte cette TVS 2021 est à relativiser en intégrant l'impact du bonus/malus dont les valeurs pour l'année prochaine et pour la suivante (connues simultanément) ne font aucun cadeau aux entreprises. Dans notre exemple, le 3008 diesel, qui échappait jusqu'alors au malus, sera taxé à hauteur de 170 € en 2021 et de 330 € l'année suivante. De quoi réduire à néant les gains offerts par la diminution la TVS. Un équilibre dont ne bénéficiera pas la version essence, d'abord frappée par un malus de 330 € en 2021 avant d'être assommée par un tarif de 898 euros en 2022. Seul salut, plonger dès maintenant vers les niveaux de CO₂ les plus bas. En-deça de 131 g (ramenés à 123 g en 2022), le malus ne sévit pas, du moins pas encore.