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Le voyage d'affaires face à son "uberisation"

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Sécurité et assurance: comment se "blinder"?

Chez Airbnb, comme chez Uber, l'assurance qui ­prévaut est celle des particuliers qui mettent leurs biens (appartement ou voiture) à la disposition des voyageurs, complétée par celles des prestataires. Airbnb a lancé, en France et dans 15 autres pays, son programme Assurance Hôte qui peut couvrir jusqu'à 800 000 euros par sinistre (préjudice corporel et dégâts matériels). La question de la sécurité se pose avec tout autant d'acuité, face à la généralisation du "bleisure", contraction de business et de leisure. Les voyageurs d'affaires profitent de leur déplacement pour prolonger leur visite à titre privé, seul, en couple ou en famille. Or, que se passe-t-il en cas de sinistre ou de problème? La responsabilité de l'entreprise peut-elle être engagée?

À date, aucune jurisprudence ne prévaut, mais le jugement de la chambre sociale de la Cour de cassation dans l'affaire opposant la Framatome à son ingénieur Loïc Gicquiaux, en juillet 2001, apporte toutefois quelques éclairages. Elle a stipulé que "le salarié, ­effectuant une mission, a droit à la protection prévue par l'article L. 411-1 du Code de la Sécurité sociale ­pendant tout le temps de la mission qu'il accomplit pour son employeur, peu important que ­l'accident ­survienne à l'occasion d'un acte ­professionnel ou de la vie courante, sauf la possibilité pour ­l'employeur ou la caisse de rapporter la preuve que le collaborateur avait interrompu sa mission pour un motif personnel".

Le contexte international place, plus que jamais, la question de la sécurité des voyageurs au coeur des ­préoccupations des entreprises. Les travel managers sont en droit d'attendre des réponses claires, ­notamment en ce qui concerne les pays à risques. Sur son site, l'AFTP évoque, à cet égard, le cas de l'affaire de Karachi.

"L'employeur a une ­obligation de sécurité, dès lors que ses salariés se trouvent, du fait de leur contrat de travail, dans un lieu particulièrement exposé. S'il est vrai que cette ­solution n'a trouvé à ­s'appliquer, jusqu'à présent, qu'à des collaborateurs expatriés, elle devrait également recevoir un écho favorable pour les missions de courte durée, compte tenu du mouvement général de judiciarisation lié à l'envoi de personnel dans des pays à risques [...]. L'employeur peut et doit, si les risques encourus par le collaborateur le justifient, émettre des restrictions de déplacement, y compris pendant le temps privé, et vérifier que les consignes sont correctement ­appliquées. Cela conduit tout naturellement à refuser ou à restreindre très fortement le bleisure."

Reste à évaluer le degré de risque lié à chaque pays où les voyageurs d'affaires sont amenés à se rendre.

>> Pour aller plus loin, consultez l'article "(R)évolution du travel : comment gérer les attentes de vos salariés?"

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Véronique Méot

Aude Guesnon,<br/>rédactrice en chef Aude Guesnon,
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